Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 21·fr
    ...10.000 dinars à 196.000 dinars divisés en 19.600 parts sociales de...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 2·fr
    ...mie Nationale et affectés à la Division des Douanes à la date du p...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 6·fr
    ...s à l'avance par convocation individuelle émanant de son Président...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant au défendeur dans le titre ...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 39·fr
    ...ier 30774 Ariana + les parts indivises du titre foncier 30772 Aria...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 41·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant à Mme Naima Jerbi du bien i...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 48·fr
    ...endeur de 12228,04 parts à l'indivis du titre foncier "Rim" n° 637...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 33·fr
    ...Fixé à la somme de 75.000 dinars divisé en 2500 actions nominative...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 11·fr
    ...L'importation et l'exportation de divers produits. Durée : 99 ans....
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 14·fr
    ...n maximum de 25 000 000 dinars divisés en 150 000 obligations susc...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 33·fr
    ...n° 05264563, la totalité de leur parts indivises du tiers du fonds...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 32·fr
    ...3- Affectation du résultat de l'exercice et distribution des divid...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 22·fr
    ...a vente de 3090.602 m² parts indivises du terrain à vocation agric...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 11·fr
    ...es sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 11·fr
    ...ne superficie de 73 centiares, divisé en 73 parts, objet du titre ...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 10·fr
    ...Il présente le 1/6 dans l'indivision d'un terrain clôturé des quat...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivisibles du débiteurs lui revenant dans ...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 10·fr
    ...les locaux contigus d'habitation individuelle, - Deuxième type : l...
  • Annonces Légales·2025 / N°018·page 4·fr
    ...la vente des articles ménagers divers. Les oppositions sont recev...
  • Journal Officiel·2016 / N°062·page 7·fr
    ...ivé sur les contestations, les diverses demandes et un certificat ...