Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle renfermant un transfo...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 13·fr
    ...L'immeuble mis en vente est formé des deux parcelles 1 et 2 compos...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 26·fr
    ...2°) Le président est chargé de veiller à la bonne marche de l'Unio...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 17·fr
    ...meure, - deux résiliations de marché aux torts du contrôleur techn...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 30·fr
    ...centiarres, constitué par les parcelles 29, 30, 31 et 32 du plan d...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 35·fr
    ...Salem Ben Ali Ben Zaied, demeurant à Tunis, 26, Rue Jeanne d'Arc M...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 29·fr
    ...e Foncier n° 30.773, les deux parcelles contiguës 10 (3) d'une sup...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 21·fr
    ...rièmes (14/24°) indivis d'une parcelle de terre de pâturage (« M' ...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 24·fr
    ...Monsieur Decorvet Marcel a été désigné comme liquidateur unique et...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 5·fr
    ... fraudes dans le Commerce des marchandises et des falsifications d...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 51·fr
    ...Une parcelle de terrain sise à Tunis 33, Rue Houcine Bouzaïane com...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 3·fr
    ...tile; — il délibère sur tous marchés ou conventions à conclure pa...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 4·fr
    ...1) Souscrit les marchés, les contrats et les baux. 2) Intente les...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 33·fr
    ...994 portant réorganisation du marché financier, d'une société répu...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 12·fr
    ...Monsieur Mohamed Néjib Sansa, architecte principal, est chargé des...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 5·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au Premier Ministère compr...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 14·fr
    ...Le Conseil établit, en outre, un rapport aux adhérents sur la marc...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 2·fr
    ...— Du point «G», le périmètre suit sur un certain parcours en direc...
  • Journal Officiel·1991 / N°031·page 8·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...