Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 19·fr
    ...Débiteurs saisies : 1 - Samir Ben Mohamed Ben Kalifa LAAMARI en s...
  • Annonces Légales·2019 / N°046·page 21·fr
    Tahar Sfar à l'ouest Mostpha Rejeb comportant une maison d'habitat...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 57·fr
    ...ant saisi immobilière inscrit le 05/01/2007 au profit du saississa...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 21·fr
    ...la mise à prix est fixée à (170.000,000 DT) frais et honoraires d'...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 30·fr
    ...--- ## VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES sur Saisie Immobilière La v...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 41·fr
    ...3- Objet du saisi consiste : Le bien saisi est situé à cité Essou...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 17·fr
    ...frais de timbres vingt dinars frais d'avocat conventionnels ainsi ...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 46·fr
    ...'investissement | | | | Décaissements provenant de l'acquisiti...
  • Annonces Légales·2020 / N°013·page 18·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi peut se faire chaque jour de 9h à 17...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 32·fr
    ...# VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES Après Saisie Immobilière Etude de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 53·fr
    Défendeur saisi : Société Cactus représentée par son gérant, SARL ...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 9·fr
    ...109.200,000 d plus frais de la première audience 4.903,000 d et fr...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 34·fr
    ...Etude de Maître Abdelmajid Ben Aissa, Avocat près la Cour de Cassa...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 16·fr
    La partie saisie : 1- Mohamed Aymen Zidi CIN n°11020728 demeurant ...
  • Journal Officiel·2011 / N°090·page 10·fr
    ...Article premier - La caisse des dépôts et consignations ci-après d...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 44·fr
    ...bution - Encaissement provenant des cautions - Décaisement des cau...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 32·fr
    ...« Caisse Locale de Crédit Mutuel de Monastir ». **Siège Social : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 73·fr
    ...Partie saisie : Abderrazak Ben Said Boubaker, entrepreneur demeura...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 16·fr
    ...Propriété saisie : Toutes les parts indivises saisies estimées à 8...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 20·fr
    ...Description de la maison : Il s'agit d'une maison située au n° 02 ...