Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 34·fr
    ...**Première parcelle :** Au Sud et au Nord : Rue n° 228. À l'Ouest...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 12·fr
    ...— Le puits se trouvant sur la parcelle et qui sera formé en parcel...
  • Journal Officiel·1992 / N°015·page 13·fr
    ...| Numéro du titre foncier | Situation de la parcelle | Nature de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 4·fr
    ...Les parcelles saisies concernant la vente aux enchères publiques s...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 13·fr
    ...nt des constructions ou de la parcelle de terre | Localisation | S...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 10·fr
    ...14 - Les marchés du comité supérieur ne sont pas soumis aux dispos...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 31·fr
    ...Hamdoune, consistant en une parcelle de terrain agricole contenant...
  • Journal Officiel·1971 / N°051·page 15·fr
    ...Cette parcelle comprend : (1) la maison du requérant, maison édifi...
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 8·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie appr...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 76·fr
    ...La marchandise qui a fait l'objet de l'avis de souffrance reste à ...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 20·fr
    ...procédures de conclusion d'un marché et des étapes de son exécutio...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 22·fr
    ...Marché des titres : Il existe à fin juillet 2015, 9 emprunts oblig...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 13·fr
    ...Il est limité au nord par les parcelles 536-538-539-540-541, à l'e...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 11·fr
    ...Sept ares et soixante-dix-huit centiarces Nombre de pièce : une s...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 60·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 21·fr
    ...parcelles sur le plan | N° du Titre Foncier | Situation des Parcel...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 7·fr
    ...Monsieur Jamel Abdennasser Matmati, architecte en chef, est chargé...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 94·fr
    ...Charges des opérations d'intervention sur le marché monétaire Les...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 23·fr
    ...Parcelle de terre en coopération ## Gouvernorat de Béja Suivant ...
  • Journal Officiel·1984 / N°068·page 6·fr
    Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture; TERRANS DE PARCOURS # Dé...