Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1985 / N°053·page 9·fr
    ...— Le concours prévu par les dispositions de l'article 4 du décret ...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 5·fr
    ...Rétablir l'article 12 comme suit : ART. 12. — Les Secrétaires d'E...
  • Journal Officiel·2021 / N°036·page 15·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 27·fr
    ...- Le régime prévu par l'article premier du présent décret s'appliq...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 39·fr
    ...**Article Premier.** — Les articles 2 et 3 du décret n° 77-965 du ...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 5·fr
    ...4 - Le bénéfice des avantages prévus par l'article premier du prés...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 10·fr
    ...— Les conditions de participation à cet examen sont prévues par l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 7·fr
    ...a) Lorsque l'imputation concerne les personnes visées à l'article ...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 17·fr
    ...## Impôt sur les olives Art. 58. — L'alinéa 2 de l'article 11 de ...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 13·fr
    ...Article premier - Est ouvert à la Présidence du gouvernement, le 2...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 14·fr
    ...**Article Premier.** — Les taux de l'indemnité de première mise et...
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 33·fr
    ...1) la totalité de 3244 parts de l'ensemble des parts soit 6488 et ...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 21·fr
    ...- Décret n° 94-490 du 28 février 1994 (article 49). 5) Carte prof...
  • Journal Officiel·2013 / N°104·page 2·fr
    ...Article premier - Sont modifiées les dispositions des paragraphes ...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 15·fr
    ...sur une partie, la maison de Mohamed El Guizani et sur la partie r...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 7·fr
    # Chapitre IV ## Régime des avoirs tunisiens à l'étranger Art. 2...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 17·fr
    ...— Peuvent participer à l'examen professionnel pour la titularisati...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 3·fr
    ...— Peuvent participer à l'examen professionnel pour l'intégration d...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 18·fr
    ...37 - La banque centrale ne peut détenir des participations dans de...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 2·fr
    ...de la catégorie C appartenant à Mme Di Martino Rose (Veuve Pappal...