Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 16·fr
    ...2009T01120SANB2 Renouvellement des prérogatives et des fonctions ...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 30·fr
    ...n ingénieur des travaux et prérogatives de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 1·fr
    ...9 du 30 mars 1982, portant prorogation des attributions de la délé...
  • Journal Officiel·2005 / N°004·page 9·fr
    ...u 6 janvier 2005, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 18·fr
    ...2005G1980SRLB2 Prorogation du mandat d'un gérant ARTCOM Internat...
  • Journal Officiel·1995 / N°047·page 3·fr
    ...t de l'Ariana avec rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 19·fr
    ... 28 février 2003, portant homologation du barème des honoraires de...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 27·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Annonces Légales·2018 / N°044·page 31·fr
    ...on du Gazoduc Transtunisien (SCOGAT S.A.) --- Au capital de 200....
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 148·fr
    ...latif à la réception et l’homologation des véhicules. # REPUBLIQU...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 22·fr
    ...— 28 vérificateurs de 2ème classe ayant rang et prérogatives de ch...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 3·fr
    ... 18 juillet 1997, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 12·fr
    ...L'interrogation orale est en langue arabe. Art. 7. — Il est attri...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 14·fr
    ...99 ans sauf prorogation ou dissolution. Gérant : Adel Zeghnani. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 13·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues par l'article 16 de la loi n°...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 16·fr
    ...iété a été mis à jour avec prorogation du mandat du gérant Mohamed...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 7·fr
    ... 1965, portant d'spositions dérogatoires et transitoires au statut...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 25·fr
    ...RALE DES TRAVAUX FERROVIAIRES SOGATRAFER S.A.R.L au capital 50.00...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 6·fr
    ...Le responsable chargé de ce bureau a rang et prérogatives de Chef ...
  • Journal Officiel·2021 / N°102·page 1·fr
    ...u 2 novembre 2021, portant prorogation des délais de la quatorzièm...