Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 12·fr
    ...- Reconnu sincère et véritable la déclaration de souscription et d...
  • Journal Officiel·1993 / N°026·page 4·fr
    ... commissions administratives paritaires et du conseil de disciplin...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 23·fr
    ...ce dans le local sus indiqué abritant le présent fonds de commerce...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 15·fr
    ...Prioritaire : Brevet déposé en Angleterre le 24 septembre 1981, so...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 25·fr
    ...— après vérification a reconnu sincère et véritable la déclaration...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 55·fr
    ...2015R01978VEPA2 ## Avis de Liquidation ## Héritage du défunt Moh...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 3·fr
    ... commissions administratives paritaires, Vu le décret n° 93-1220 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 41·fr
    ...6, bis, Rue de Mauritanie - TUNIS - AUGMENTATION DE CAPITAL ET MO...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 49·fr
    ...Abritant du côté est la route Sfax Kairouan d'où son accès princip...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 54·fr
    ...(10 Dinars) chacune répartis paritairement entre les associés sous...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 49·fr
    ...ication a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 41·fr
    ... été nommé liquidateur sur l'héritage de Monsieur Najar Ben Mohamm...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 6·fr
    ...— supergheronets, sugheraccio, ritagli et cascami de sughero sont ...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 20·fr
    ...semblée a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 72·fr
    ...Se sont convenus pour se partager l'héritage de feu ci-haut cité, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 58·fr
    ... d'une superficie de 199 m², abritant un immeuble composé d'un RDC...
  • Journal Officiel·1985 / N°016·page 3·fr
    ...la Commission Administrative Paritaire compétente. Art. 7. — Le M...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 12·fr
    ...la commission paritaire de chaque exploitation déterminera les mod...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 29·fr
    ...ssociations et organisations caritatives ainsi que des établisseme...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 27·fr
    ...que cette Assemblée a reconnu sincère et véritable la déclaration ...