Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 27·fr
    ...2° Trois parcelles de terre contenant 15 oliviers dont un olivier ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 65·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant une vil...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 44·fr
    ...ts publics de voyageurs et de marchandises par voie maritime entre...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 9·fr
    ...tenant à l'institut national d'archéologie et d'art. Le ministre ...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 24·fr
    ...Les divers types de marché. L'intervention gouvernementale en mati...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 22·fr
    ...représentant la Sidesa ) Jean Larché (Représentant la Sté Mauchauf...
  • Journal Officiel·1996 / N°024·page 9·fr
    ... de Sfax (service de médecine carcinologique). # MINISTERE DE L'E...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 39·fr
    ... | 1 020 D 000 | | b) des marchandises neuves pour une valeur ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 44·fr
    ...Une parcelle de terre rectangulaire sise à Monastir y contenant un...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 21·fr
    ... plus étendus pour assurer la marche de la Société avec signature ...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 19·fr
    ...et privés de toutes sortes de marchandises et produits à la locati...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 37·fr
    ...Pour Extrait N° B-1477 COOPERATIVE OUVRIERE DES MARCHES DE GROS D...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 28·fr
    ...Mohamdiç Km 15 (Karchouma). Objet : Fabrication des reglettes - d...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 29·fr
    ... n° 4, qu'une distribution au marc le franc est ouverte au Greffe ...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 9·fr
    ...Messieurs Yana (Clément André Isaac) — Yana (Albert Félix Marc) — ...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 14·fr
    ... de cogérante de LA COMPAGNIE MARCHANDE DE TUNISIE, société à resp...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 3·fr
    ...ment réservé sur une place de marché; - Être du métier; - Se con...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 12·fr
    ... est transmise par la voie hiérarchique, elle doit être accompagné...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 20·fr
    ...e l'Office, — d'approuver les marchés et conventions d'un montant ...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 21·fr
    ...Société Ars et Labor, 7, rue Marcelin Berthelot, Tunis; Société C...