Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 15·fr
    ...34 920 000 TND divisé en 1 396 800 actions d'une valeur nominale d...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 50·fr
    ...an, la totalité de ses parts indivises du Fonds de commerce exploi...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 13·fr
    ... 05348746, gérant de société individuelle «café CIELITO», demeuran...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 9·fr
    ...L'ensemble des parts dans l'indivision dont le nombre s'élève à 11...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 8·fr
    ...Il est divisé Intérieurement en deux parties. Sa structure de base...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 15·fr
    ...10.000 dinars divisé en 1000 parts sociales de 10 dinars chacune. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 10·fr
    ...son ou un radical hydrocarboné divalent et R' représente un radica...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 50·fr
    ...Il s'agit 50/12220 parts indivises revenant à la partie saisie dan...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 37·fr
    ...mis gratuitement leurs parts indivises au fonds de commerce consti...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 2·fr
    ...entique et à l'entretinement individuel applicables aux personnels...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 18·fr
    ...pt cent (5 468 700) dinars, et divisé en cinquante quatre mille si...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 26·fr
    ...me suit : * Rez-de-chaussée : divisé en trois parties : - 1ère p...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 44·fr
    ...La totalité de sa quote-part indivise du local d'habitation sise a...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 27·fr
    ...20.000 Dinars divisés en 200 parts sociales de 100 Dinars chacune....
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 19·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 3·fr
    ...adame Saïda Allagui, ingénieur divisionnaire, est chargée des fonc...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 8·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 36·fr
    ...que le prévenu ne soit pas récidiviste et que le procureur considè...
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 5·fr
    ...ommerce de produits artisanaux divers) sis à Beb jebli n°38 souk j...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 15·fr
    ...us l'une des dénominations des diverses catégories, suivant que le...