Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 25·fr
    ...ection de domicile dans la Délégation où se trouve le siège social...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 18·fr
    ... santé publique a rang et prérogatives de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 5·fr
    ...ation Nationale a rang et prérogatives de Chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 66·fr
    ...ns et avec les charges et prérogatives résultant de la loi. A cet...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 38·fr
    ...0m² situé à Jbel El Ahmar, délégation d'El Omrane - Gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 8·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, BAH LADGH...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 24·fr
    ...urances avec ses droits et obligations à la Société Tunisienne d'A...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 45·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 6·fr
    ...mandé entraîne elle-même l'obligation d'extrader aux termes de la ...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 10·fr
    ...aux comptes qui manque aux obligations mises à sa charge par les n...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 20·fr
    ...âties) Le Président de la Délégation Tunisienne d'Haba-Esaur, à l...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 13·fr
    ...ohamed ; avec le droit à l'irrigation par l'eau du puits s'y trouv...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 35·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 heures devant la délégation de Bou Ara...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 3·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 28·fr
    ...Dix années, commençant le 3 juillet 1964, sauf prorogation par tac...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 27·fr
    ...nt au 1er janvier 1968 des Obligations 5 % 1930 de 10 F. COMPAGNI...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 43·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au cheikhat d'El Akhouat, Délégation de...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 26·fr
    ...ter du 1er juin 1976 Mounir Zorgati, à compter du 1er juillet 1976...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 8·fr
    ...Salha bent Khelifa Nouira, demeurant à Teboulba, Délégation de Mah...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 6·fr
    ...uement dans la violation d'obligations militaires. ## Article 26 ...