Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 15·fr
    ...et privés de toutes sortes de marchandises et produits, à la locat...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, d'une c...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 22·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 11·fr
    ... 1961 L'approvisionnement du marché local en sucre est assuré par...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 24·fr
    ...er N° 249.791, concernant une parcelle de terre spacieuse clôturée...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 30·fr
    ...(66 A 28 C) consistant en une parcelle de terre nue et une huileri...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 149·fr
    ...| | 53 | Ecole Nationale de l'Architecture et de l'Urbanisme | |...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 18·fr
    ...arges en le Cabinet de Maître Marcel Samama, avocat à la Cour, 11,...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 42·fr
    ...0505 Sfax qui correspond à la parcelle n° 680 du plan de lotissent...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 94·fr
    ...D MAJOUD | MILE HOTIRA DIES | MARCAT ED OMEHN MANESA | M AOTARUZ F...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 10·fr
    ...1° La moitié indivise des parcelles ci-dessus indiquées, situées d...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 6·fr
    ...sont responsables de la bonne marche de leur établissement, tant d...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 6·fr
    ...**Désignation du bien à vendre** Une parcelle de terre de 25 hect...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 25·fr
    ...ari Biagio 300 parts - Bailly Marcel 300 parts Total 10.000 parts...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 23·fr
    ...meurant à El Omrane 32 Rue du parc son fonds de commerce de Boulan...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 40·fr
    ...- de faire toutes avances sur marchandises ou connaissances, tous ...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 13·fr
    ... autorisation du supérieur hiérarchique compétent. L'agent empêché...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 80·fr
    ...compter du 1er mai 1973 Habib Tarchoun, à compte du 1er mai 1973 M...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 14·fr
    ...Khalifa Karchaoui, à compter du 1er janvier 1975 Mademoiselle Jinn...
  • Journal Officiel·1987 / N°046·page 4·fr
    ...1972 relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...