Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 31·fr
    ...urant au secteur de Chiba, délégation de Mahdia, gouvernorat de Ma...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 21·fr
    ...Neuf années, à compter du 1er janvier 1960, sauf prorogation. App...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Oued Méliz, Délégation de Ghardimaou,...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 7·fr
    ...urances avec ses droits et obligations de la Compagnie d'Assurance...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 11·fr
    ... Directeur et soumis à l'homologation du Secrétaire d'Etat à l'Edu...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 17·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 21·fr
    ...ture comprenant un puits d'irrigation avec moteur, un bassin et de...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 28·fr
    ...e située à Oued El Kallal, Délégation de Nebeur, Gouvernorat du Ke...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 4·fr
    ...xerce les attributions et prérogatives prévues à l'article 102 (no...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 18·fr
    ... un puits située à Tindja, Délégation de Menzel-Bourguiba, Gouvern...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 19·fr
    ... Djclassi à Porto-Farina, (Délégation Ras-Djebel), Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 51·fr
    ...Vingt années, sauf prorogation par tacite reconduction ou dissolut...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 14·fr
    ...availleurs seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 13·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 11·fr
    ...res à l'oratoire El Hedeb, Délégation de Monastir, Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 30·fr
    ... dissolution anticipée ou prorogation. Apports Capital Social : i...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 30·fr
    ...Erzahra, délégation de Mahdia. Capital Social : 6 000 D. 000 divi...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 22·fr
    ...OUVERNORAT DU CAP BON ### DELEGATION DE NABEUL Il est porté à la...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 7·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BANI LADG...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 6·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pre...