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- Journal Officiel·1978 / N°002·page 19·fr... Dalzi, demeurant au Sers, la totalité du fonds de commerce de piè...
- Journal Officiel·1978 / N°050·page 38·fr...sur plusieurs lots, ou sur la totalité des lots. Le dossier de pr...
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- Annonces Légales·2014 / N°151·page 44·fr...La contenance totale des 2 terrains est 33527 m² + 8264 m² = 41791...
- Annonces Légales·2015 / N°010·page 32·fr...- L'approbation du rapport du liquidateur et la liquidation totale...
- Journal Officiel·1999 / N°093·page 19·fr...ns la limite de 10% du nombre total des professeurs principaux de ...
- Annonces Légales·2021 / N°023·page 12·fr... espace frontal de superficie totale de cent quarante virgule huit...
- Annonces Légales·2021 / N°083·page 7·fr...ent Hbib Ben Saleh Bou Ali la totalité du fonds de commerce avec s...
- Annonces Légales·2025 / N°029·page 9·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «mohamed» objet du ...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 5·fr...at, la mise en vente, soit en totalité, soit par étages ou apparte...
- Annonces Légales·2005 / N°063·page 11·fr...r de la société UNIPRIX SARL, totalement souscrites et libérées en...
- Journal Officiel·1964 / N°023·page 4·fr...— Les épreuves auront lieu indifféremment et pour leur totalité, s...
- Annonces Légales·2006 / N°108·page 11·fr...sous réserve de la libération totale de l'augmentation de capital ...
- Annonces Légales·2008 / N°006·page 47·fr...d Douday en gérance libre, la totalité du fonds de commerce de res...
- Journal Officiel·1972 / N°028·page 40·fr...Nominatives toutes à souscrire et libérées totalement lors de la s...
- Annonces Légales·2008 / N°105·page 18·fr...ncurrence du 1/2 de la valeur totale de la souscription : - à tit...
- Annonces Légales·2010 / N°067·page 46·fr...La surface totale du rez-de-chaussée s'élève à 230.13m², séparatio...