Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 16·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation, Le P...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 2·fr
    ... (29 safar 1368) portant promulgation des budgets pour les exercic...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 8·fr
    ...Aoun Trabelsi, née le 8 octobre 1935 à la Délégation d'Agarab Sfax
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 4·fr
    ...- Par dérogation aux dispositions du code de commerce la société p...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 9·fr
    ...épreuves écrites et aux interrogations orales et établit la liste ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 2·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation, BAMI LADG...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 11·fr
    ...# ARTICLE 34 ## Congés pour obligations militaires Les salariés e...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 47·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Menzel Djemil, délégation de Menzel D...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 25·fr
    ...Des contrôles aussi bien positifs que négatifs devraient être prat...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 6·fr
    ...nstatant la formation, la prorogation, la transformation ou la dis...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 22·fr
    ...u conseil ou recourir à la délégation sauf en cas d'empêchement, e...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 16·fr
    ...nstitution sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée pré...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 31·fr
    ...itations situées à Rihane, Délégation de Regab, Gouvernorat de Sid...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 14·fr
    ...25 janvier 1986, portant homologation des normes tunisiennes relat...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 17·fr
    ...« Tabt El-Djeba », dans le Djebel Tabauna El-Djeba, Délégation de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 44·fr
    ...t de Sidi Hassen Bel Hadi, Délégation de Djebe-niana, Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 12·fr
    ...— Toutes les obligations, imposées par la loi aux administrateurs ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 36·fr
    ...DM sis à la cité Ennassime délégation de Makther composé de trois ...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 10·fr
    ...et par délégation. Le Premier Ministre BAHI LADGHAM --- Décret ...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 20·fr
    ...définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...