Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 13·fr
    ... montant de cette consignation sera tenu à la disposition du commi...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 9·fr
    ...La présente loi sera publié au Journal officiel de la République t...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 12·fr
    ... de la région ; sa composition sera fixée par un arrêté du secréta...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 9·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 16·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 27·fr
    ...Etude de Maître Alfred SERAG, Avoûter à la Cour de Cassation, deme...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 35·fr
    ... ou étrangères dont l'activité serait similaire en tout ou partie ...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 15·fr
    ...**Dissolution :** La Société ne sera pas dissoute par le décès de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 62·fr
    ...Le mercredi 11 janvier 1961, à 9 heures du matin, il sera procédé ...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 18·fr
    ...», en qualité de propriétaire, sera effectué le 20 janvier 1966 pa...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 17·fr
    ...Dans le cas où le nombre des candidats serait inférieur au nombre ...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 5·fr
    ...- La médaille du travail ne sera attribuée qu'aux personnes jouiss...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 16·fr
    ...na, en qualité de propriétaire sera effectué le 25 décembre 1963 p...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 16·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 5·fr
    ...L'annonce de cette interdiction sera faite au moyen des mass-média...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 10·fr
    ...Pour la notation de chaque épreuve, il sera tenu compte d'un ensem...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 34·fr
    ...Dans cette hypothèse le dossier sera également communiqué au défen...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 19·fr
    ...position d'abandon de poste et sera soumis à la procédure relative...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 31·fr
    ...La dite Société sera désormais gérée et administrée par les deux a...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 76·fr
    ...unis, le capital de la Société sera augmenté de 100.000 dinars par...