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- Journal Officiel·1980 / N°073·page 49·fr...Et ce après que la totalité des héritiers lui ont donné quitus pou...
- Journal Officiel·1981 / N°061·page 45·fr...été utilisées en partie ou en totalité à la souscription. Les ces...
- Annonces Légales·2012 / N°151·page 49·fr...L'immeuble saisi consiste en la totalité d'un terrain à usage agri...
- Annonces Légales·2016 / N°113·page 14·fr...iété «PROLOGIC SOLUTIONS», la totalité de son passif. L'actif net ...
- Annonces Légales·2018 / N°094·page 31·fr...es à quatorze (14) parts d'un totale de cinquante-six (56) parts d...
- Journal Officiel·2010 / N°102·page 184·fr...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 640 | C...
- Annonces Légales·2005 / N°055·page 4·fr...inars (100) chacune à libérer totalement lors de la souscription, ...
- Annonces Légales·2013 / N°006·page 40·fr...La totalité des parts indivises (1/11) appartenant au poursuivi au...
- Journal Officiel·1982 / N°074·page 30·fr...uméraire souscrite et libérée totalement. Et 1.000 actions en nat...
- Annonces Légales·2013 / N°050·page 34·fr...eur Pascal roland Falibois la totalité des parts sociales de la so...
- Annonces Légales·2013 / N°061·page 52·fr...La totalité d'une parcelle de terre connue du nom : Mares Abdallah...
- Journal Officiel·1987 / N°089·page 35·fr...Si plusieurs candidats ont totalisé le même nombre de points pour ...
- Annonces Légales·2015 / N°128·page 37·fr...La totalité de 2 parts dans l'indivision de la somme des 64 parts ...
- Annonces Légales·2018 / N°004·page 54·fr...le n°1944 le 01/8/2017 sur la totalité d'un local non immatriculé ...
- Annonces Légales·2019 / N°090·page 16·fr...une toilette d'une superficie totale couverte de 21.50 m² dont le ...
- Annonces Légales·2021 / N°095·page 4·fr...(C.I.N n°01633100) a vendu la totalité du fonds de commerce à Mons...
- Annonces Légales·2023 / N°001·page 11·fr...la totalité des 48 parts de la propriété objet du titre foncier n°...
- Annonces Légales·2023 / N°029·page 10·fr...la totalité de l'immeuble non immatriculé constitué d'une parcelle...
- Annonces Légales·2024 / N°113·page 12·fr...La totalité des parts à l'Indivision égales à 22 hectares et 8868 ...
- Annonces Légales·2025 / N°095·page 6·fr...La libération totale des nouvelles actions sera effectuée lors de ...