89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1963 / N°010·page 10·fr...le à l'exception d'une petite parcelle de 4 ha environ couverte de...
- Journal Officiel·1972 / N°020·page 33·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la ...
- Annonces Légales·2014 / N°041·page 37·fr...nommé «Amira» représentant la parcelle n° 262 du plan de lotisseme...
- Journal Officiel·1996 / N°082·page 8·fr...- Mohamed Hédi Marchaoui délégué au siège du gouvernorat de Kairou...
- Journal Officiel·1999 / N°015·page 3·fr... comme étant introduit sur le marché Tunisien à un prix inférieur ...
- Journal Officiel·1974 / N°005·page 24·fr...e contenance de 2 ares 58 centiarces et comprenant un rez-de-chaus...
- Journal Officiel·1977 / N°049·page 4·fr... l'Oued sus-nommé et après un parcours de 1,2 kilomètre environ el...
- Journal Officiel·1996 / N°017·page 6·fr...de la tutelle, - de suivre la marche des conseils d'administration...
- Journal Officiel·2006 / N°103·page 115·fr... | | 53 | Ecole Nationale à l'Architecture et d'Urbanisme | | 15...
- Journal Officiel·1959 / N°027·page 7·fr...Mertz Marcel, ouvrier qualifié P.T.T., titulaire de la pension n° ...
- Journal Officiel·1959 / N°046·page 25·fr...n° 201.371, ancien titre 17.026, consistant en une parcelle de ter...
- Journal Officiel·1988 / N°018·page 15·fr...rofessionnelle aux besoins du marché; - d'animer le conseil nation...
- Annonces Légales·2025 / N°048·page 118·fr...ROALLAH CHAHIB | | REYOR ART ARCHETERTORE | MR HALOOI ZOOSEER | ...
- Journal Officiel·1962 / N°025·page 8·fr...a) Garcons : Cette épreuve conforme aux programmes de la 3ᵉ année ...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 122·fr...priété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la Journa...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 33·fr...Bruno MINEO, le fonds de commerce de boucherie-charcuterie, qu'ell...
- Journal Officiel·1972 / N°004·page 26·fr...Cet immeuble consiste en une parcelle de terre cloturée comportant...
- Annonces Légales·2014 / N°060·page 34·fr...143, Mr Ali Ben Dhaw Ben Ali Kharchoufi C.I.N n° 03569390 vente à ...
- Journal Officiel·1960 / N°034·page 4·fr...s les réserves de chasse, les parcs nationaux et les forêts afferm...
- Journal Officiel·1970 / N°044·page 32·fr...La totalité d'une parcelle de terre contenant une construction à u...