Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 12·fr
    ...obation des états financiers individuels et consolidés relatifs à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 9·fr
    ...La totalité du 1/4 dans l'indivision du terrain saisi à la route d...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 25·fr
    ... cent mille dinars (100 000DT) divisé en dix mille (10 000) action...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 10·fr
    ...a) Monsieur le Directeur des Postes.; Division de l'exploitation ...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 48·fr
    ...r, Gouvernerat de Monastir, se divisant en trois parties : - La p...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 46·fr
    ...3.000 Dinars divisé en 300 parts de Dix Dinars chacune. Gérance :...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 45·fr
    ...La moitié individus terrain située à route de Teniour km 8 Sfax, i...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 27·fr
    ...La totalité des parts indivise, soit 26,64772 parts Journal Offic...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 58·fr
    ...Le un sixième (1/6) indivis de la partie ouest de l'étage d'un imm...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 4·fr
    ...able de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, e...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 9·fr
    ...— Dispositions diverses Le présent règlement ne pourra, en aucun ...
  • Annonces Légales·2004 / N°065·page 7·fr
    ...uction et des Voies et Réseaux Divers Suivant le procès verbal de...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 15·fr
    ... le capital social, lequel est divisé en 250 parts de 10 dinars ch...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 30·fr
    ...Société anonyme au capital de 5.000 dinars divisé en 500 actions n...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 2·fr
    ...— Les dépenses à la charge de l'État se divisent en deux catégorie...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 3·fr
    ...r par délégation les arrêtés individuels ou contrats concernant le...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 62·fr
    ...Il s'agit de la totalité des 400 parts indivises soit 400m² revena...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 70·fr
    ...5) De suspendre les poursuites individuelles et tout acte d'exécut...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 17·fr
    ...Le capital de la société est fixé à la somme de 3.000 dinars divis...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 20·fr
    ...u capital de 20.000.000 dinars divisé en 4.000.000 actions de vale...