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- Annonces Légales·2005 / N°105·page 8·fr...- Et l'attribution en représentation de l'apport total de A.A.A de...
- Journal Officiel·1967 / N°019·page 44·fr...en Hadj Salem Ben Youssef, la totalité de son fonds de commerce de...
- Annonces Légales·2007 / N°088·page 25·fr...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 37910 Tunis ...
- Journal Officiel·1979 / N°031·page 54·fr... à madame Férida El Adhari la totalité des parts soit 20 parts qu'...
- Journal Officiel·1979 / N°067·page 22·fr...la totalité d'une maison sise rue Ahmed Boukhris à Ksar Hellal et ...
- Annonces Légales·2012 / N°106·page 12·fr...if net entre les associés qui totalisent 86086,282 dinars, et ce, ...
- Annonces Légales·2012 / N°126·page 32·fr...La totalité de la surface couverte est de 459 m². L'immeuble se tr...
- Annonces Légales·2013 / N°041·page 63·fr...s de la Gare d'une superficie totale de 1006 m² divisé en 1006 par...
- Journal Officiel·1990 / N°018·page 21·fr...— Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de (50) ...
- Annonces Légales·2017 / N°123·page 15·fr...196 935.642 Dinars Total : 436 781.123 Dinars Report à nouveau : 4...
- Journal Officiel·1998 / N°044·page 13·fr...élibérer qu'en présence de la totalité de ses membres. En cas d'e...
- Annonces Légales·2021 / N°039·page 6·fr...mbre s'élève à 12 parts de la totalité de l'immeuble qui se compos...
- Journal Officiel·2003 / N°062·page 5·fr...En cas d'absence totale ou partielle des délégués, il en est fait ...
- Annonces Légales·2022 / N°070·page 12·fr... n°459 et n°460 sa superficie totale est de 30754 mètres carrés. ...
- Journal Officiel·2009 / N°075·page 4·fr...moins $50\%$ de la superficie totale des espaces fermés affectés à...
- Journal Officiel·1960 / N°041·page 4·fr...de déplacement »... 5.060 D. TOTAL... 35.060 D. ART. 2. — Le Sec...
- Journal Officiel·1970 / N°042·page 35·fr...Joséphine 22 d'une superficie totale de 548m², ladite villa compre...
- Journal Officiel·1973 / N°044·page 20·fr... à Ezzahra cité 18 janvier la totalité du fonds de commerce (Alime...
- Annonces Légales·2010 / N°092·page 25·fr... Sabiha Monsieur Nizar et, la totalité du fonds de commerce destin...