Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 45·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1988 / N°062·page 6·fr
    ...Falza Zorgati, juge au tribunal de première instance de Tunis, con...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 8·fr
    ... de nature à entraîner la divulgation de secrets de fabrication ou...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 91·fr
    ...RA | KMEI REDEHNE | | MR OURIGATI ARDELJELIL | ARDELEEH BAZHIM E...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 25·fr
    ...Délégations de pouvoirs : Le Président du Conseil est autorisé à d...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Cheikhat de Chaouach, Délégation de M...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 7·fr
    Loi n° 88-61 du 2 juin 1988 portant promulgation du code de la tax...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 4·fr
    ...Faiza zorgati conseiller à la cour d'appel de Tunis, vice-présiden...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 7·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BABI LADG...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 13·fr
    ...vec les mêmes pouvoirs et prérogatives. **Pou extrait** Le géran...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 11·fr
    ...et par délégation. BABI LADGHAM.
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 6·fr
    ...## Chapitre IV ## Les obligations du mineur Art. 17. - Le mineur...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 25·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat de Chennana, Délégation de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 11·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat de Dhaouada, Délégation de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 11·fr
    ...arisés, soit admis à une prolongation de stage d'une durée maximum...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 32·fr
    ...anitaires concernées, avec obligation de procéder régulièrement à ...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 6·fr
    ...e jour de la mission, sauf dérogation autorisée préalablement par ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 24·fr
    ...Par le présent texte la Banque Centrale donne délégation aux Inter...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 36·fr
    ..., demeurant à Mensel-Nour (Délégation de Djemmal - Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 36·fr
    ...availleurs seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...