...de la Société de Transport de Marchandises en remplacement de Mons...

...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre, d'une conte...

...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...

...ne sont valables que pour les parcours où la navigation est possib...

...— Il délibère sur tout marché et convention ; — Il statue sur les...

...| | 52 | Ecole Nationale de l'Architecture et de l'Urbanisme | |...

...lia Félix Joseph - Cilia Jean Marcel - Cilia Albert - Cilia Emile ...

...ier - 2 Février 1968 (4) Une parcelle de terre d'une superficie d...

...par une impasse la séparant d'une parcelle de terre appartenant à ...

...ormément aux tableaux et plan parcellaire annexés au présent décre...

...Une parcelle de 6 hectares, limitée de tous les côtés par l'Office...

...— Une parcelle de terre labourable d'une superficie de 10 Merjaas ...

...des formules de variation des marchés de l'État, des Etablissement...

...ion; 6° Il délibère sur tout marché ou convention portant sur un ...

...traordinaire à Ksarr Helal au Marché du gros (Siège de l'ancienne ...

...Vu le décret du 10 septembre 1945, relatif à l'architecture et à l...

...pour mission de superviser la marche des études théoriques et prat...

...d'une façon générale la bonne marche des services. Le Directeur G...

...SOCIETE DU MA-GREB ARABE DE CONSTRUCTION ET PEINTURE (SCMARCOP). ...

...rièmes (14/24°) indivis d'une parcelle de terre de pâturage (« M' ...