Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 39·fr
    ...nnel et son évolution, ses obligations, ses droits et avantages, l...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 11·fr
    ... 24 juillet 2001 portant promulgation du Code des Organismes de Pl...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 11·fr
    ...**Durée :** du 7 octobre 1961 au 31 décembre 1962, sauf prorogatio...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 40·fr
    ...la Société sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée. C...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 29·fr
    ...L'immeuble se trouve situé dans la Délégation de Maktar Cheikhat d...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 4·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, RAHI LAD...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 3·fr
    ...adresser dans le cadre des obligations susvisées. Il ne pourra pe...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 18·fr
    ...finitive, sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée....
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 21·fr
    ...Tunis n° 149 Obligations de 10.000 frs 6 1/2 % 1949 9° amortissem...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 17·fr
    ... demeurant à Kalâa-Sghira, Délégation et Gouvernorat de Sousse. #...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 2·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 16·fr
    ...de, soit astreints à une prolongation de stage d'une durée n'excéd...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 37·fr
    ...levard de l'environnement, délégation de Kalaa Kebira, gouvernorat...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 3·fr
    ...comme une infraction à une obligation militaire. d) Si l'acte ser...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 8·fr
    ...- de l'établissement et de la prorogation des passeports diplomati...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 17·fr
    ...UHA, région de BOU ARGOUB, Délégation de Grombalia, Gouvernorat du...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 20·fr
    ... tous les biens, droits et obligations actifs et passifs à la date...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 30·fr
    ...ad, demeurant à Zéramdine, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 20·fr
    ... dissolution anticipée ou prorogation par tacite reconduction. Ap...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 9·fr
    ...e trouvant à Menzel Hayet, délégation de Zeramdine, gouvernorat de...