Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 13·fr
    ...Habous Ghariani, Parcelle dite, « Tarf El Battuir » Nord : T.F. 1...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 5·fr
    ...— assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 32·fr
    ...meubles, marchandises et tous les droits légaux : Les oppositions...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, propre ...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre complantée, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 3·fr
    ...a, à compter du 4 avril 1973 Harchani Zohra née Lahouel, à compte...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 54·fr
    ...nseil d'Administration sur la marche de la société durant chacun d...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 20·fr
    ... ben Ali ben Ayad, épicier au marché de Bab-Djebli, Sfax, sont pri...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr
    ...— Il délibère sur tout marché ou convention portant sur un montant...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 28·fr
    ... sur une rue sans nom (ancien marché), comportant au rez-de-chauss...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 32·fr
    ...t une superficie de vingt huit arcs environ, avec l'eau destinée à...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 23·fr
    ...1°) — Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Soci...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 11·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 16·fr
    ...éréales, intitulé "soutien du marché des céréales". Art. 15. - Le...
  • Journal Officiel·2002 / N°038·page 4·fr
    ...- Le chef de l'unité de recherche veille à la bonne marche de l'un...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 51·fr
    ...Il est à préciser que l'allée joignant la route à la parcelle est ...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 20·fr
    ...992, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 9·fr
    ...x évolutions des exigences du marché à l'échelle Nationale et Inte...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 24·fr
    ...bie, auquel cas la première incarcération doit toujours être dédui...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 3·fr
    ...Charchar Ahmed, à compter du 1er juin 1975 ## MINISTERE DES FINAN...