89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1971 / N°026·page 13·fr...Habous Ghariani, Parcelle dite, « Tarf El Battuir » Nord : T.F. 1...
- Journal Officiel·1972 / N°024·page 5·fr...— assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures de ...
- Journal Officiel·1973 / N°049·page 32·fr...meubles, marchandises et tous les droits légaux : Les oppositions...
- Journal Officiel·1958 / N°080·page 13·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, propre ...
- Journal Officiel·1962 / N°039·page 21·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre complantée, ...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 3·fr...a, à compter du 4 avril 1973 Harchani Zohra née Lahouel, à compte...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 54·fr...nseil d'Administration sur la marche de la société durant chacun d...
- Journal Officiel·1957 / N°024·page 20·fr... ben Ali ben Ayad, épicier au marché de Bab-Djebli, Sfax, sont pri...
- Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr...— Il délibère sur tout marché ou convention portant sur un montant...
- Journal Officiel·1960 / N°030·page 28·fr... sur une rue sans nom (ancien marché), comportant au rez-de-chauss...
- Journal Officiel·1962 / N°031·page 32·fr...t une superficie de vingt huit arcs environ, avec l'eau destinée à...
- Journal Officiel·1963 / N°025·page 23·fr...1°) — Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Soci...
- Journal Officiel·1995 / N°056·page 11·fr...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...
- Journal Officiel·1995 / N°087·page 16·fr...éréales, intitulé "soutien du marché des céréales". Art. 15. - Le...
- Journal Officiel·2002 / N°038·page 4·fr...- Le chef de l'unité de recherche veille à la bonne marche de l'un...
- Journal Officiel·1966 / N°012·page 51·fr...Il est à préciser que l'allée joignant la route à la parcelle est ...
- Journal Officiel·1992 / N°050·page 20·fr...992, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
- Journal Officiel·1997 / N°057·page 9·fr...x évolutions des exigences du marché à l'échelle Nationale et Inte...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 24·fr...bie, auquel cas la première incarcération doit toujours être dédui...
- Journal Officiel·1975 / N°040·page 3·fr...Charchar Ahmed, à compter du 1er juin 1975 ## MINISTERE DES FINAN...