Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 29·fr
    ...définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 5·fr
    ...elle administrative et aux obligations à la charge des établisseme...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 16·fr
    ...de celles situées dans les délégations de Zaghouan et El-Fahs. Le...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 10·fr
    ...Une rue et au-delà Délégation de Djemmal. Au Sud : Terrain nu appa...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 13·fr
    ...oefficient 1); 2) Deux interrogations sur : a) l'organisation du...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 15·fr
    ...nt de la composition de la délégation tunisienne chargée de partic...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 22·fr
    ...4) Prorogation de la Société pour une période de 50 ans à compter ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 30·fr
    ...2) Délégation des pouvoirs. Après les délibérations sur l'ordre d...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 10·fr
    ...Jugement pour homologation de concordat En date du 1er juillet 195...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 39·fr
    ...et par délégation Le Premier Ministre HEDI NOUIRA ## CONCOURS ...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 23·fr
    ...BECHIR | MME CHERI WIDED NEE NAGATI | | MME OUI MR LAHADHER EY F...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 11·fr
    ... responsable des dettes et obligations contractées, pour ou à l'oc...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 24·fr
    ...## GOUVERNORAT DE BEJA ## (Délégation de Téboursouk) 2. — Suivan...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 17·fr
    ...s au Cheikhat de Therméda, Délégation d'Ebba-Ksour, Gouvernorat du...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 28·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 7·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 2, du présent arrêt...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 13·fr
    ... le 16 juillet 1948, sauf prorogation ou dissolution anticipée. C...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 17·fr
    ...tonale, le gouvernorat, la délégation, la commune ou le cheikhat e...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 23·fr
    ...vec les mêmes pouvoirs et prérogatives. Pour Extrait Le Gérant N°...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 62·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Mezdour délégation de Djemmal, confor...