Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 6·fr
    ...nts dans la zone considérée et sera conforme à la législation en v...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 19·fr
    ...Dans les deux premiers cas, il sera ultérieurement remis à l'expéd...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 13·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. ## SECRET...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 7·fr
    ...Tout agent de la Régie sera informé de l'appréciation chiffrée de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 13·fr
    ...Dans les deux cas ci-dessus, avis sera donné aux membres de la Com...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 21·fr
    ...Il sera pourvu des tables nécessaires à l'installation convenable ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 37·fr
    ...La société ne sera pas dissoute par le décès de l'un des associés....
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 4·fr
    ...La composition des commissions administratives paritaires sera mod...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 27·fr
    ...quée dans la description) (qui sera désignée par P.T.B.U. dans la ...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 27·fr
    ...La Société sera administrée par M. Salem Gdoura. Il a les pouvoirs...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 7·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 26·fr
    ...ution anticipée la liquidation sera faite par le ou les gérants al...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 4·fr
    ... la rente compensatrice servie sera révisée en conséquence. Art. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 38·fr
    ...Il sera procédé le samedi 15 juillet 1961, à 9 h. du matin, à la s...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 13·fr
    ...L'émission de ces actions sera faite au pair. Les nouvelles action...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 11·fr
    ...ARTICLE PREMIER — Il sera émis, dans la limite de 54.000.000 de di...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 12·fr
    ...ou l'acquisition d'un logement sera consentie cumulativement au pr...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 29·fr
    ...Dans cette hypothèse le dossier sera également communiqué au défen...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 32·fr
    ...été actuellement fixé à 260 D. sera augmenté pour être porté d'abo...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 42·fr
    ...Il sera procédé à la vente des immeubles désignés ci-après le lund...