Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 20·fr
    ...La villa est édifiée sur parcelle de terre complantée d'arbres fru...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 2·fr
    ...ortant mise sous séquestre de parcelles de terres. | 965 | | ARR...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 13·fr
    ...sus-indiqué Les paiements de marchandises livrées au titre des ac...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 64·fr
    ... l'obligation de passation de marchés écrits à l'occasion de la ré...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 22·fr
    ... titre gratuit, gracieux, des marchandises, du matériel ou de l'ou...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 31·fr
    ...52, Mohamed Ben Ali Cherayat, marchand de poissons à Haffouz, a ve...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 44·fr
    ... et quatre vingt dix huit centiarces (2H 57 A 98 C). Cette superfi...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 41·fr
    ...4°) Monsieur Pietra (Marc Casimir Victor) demeurant à Tunis, 3, Ru...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 7·fr
    ...— Puis elle suit vers le Sud cette piste et après un parcours de 2...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 11·fr
    ...enue à la source relative aux marchés publics ainsi que des opérat...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 22·fr
    ... objet le transport public de marchandises et généralement toutes ...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 29·fr
    ...**Cabinet de Maître Marcel Samama, avocat à la Cour.** ## JUGEMEN...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 38·fr
    ...A) — Société de Transport de Marchandise (STM) — Société Nationa...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 40·fr
    ...Chihia Sfax consistant en une parcelle de terre sis au fonds d'un ...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 6·fr
    ...Shell Research Limited St. Helen's Court, Great St. Helen's, Londr...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 4·fr
    ...intérêt certain pour la bonne marche du service. ART. 5. — Il ne ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 24·fr
    ...— L’immeuble correspond à la parcelle 11, du Secteur A, Zone 6 du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 30·fr
    ...40, rue Marceschau, Tunis Messieurs les actionnaires de la Sociét...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 9·fr
    ...t incorporés dans le prix des marchandises ou des services; b) de...