Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 12·fr
    ...Sousse 1, rue de Lyon # PROROGATION DE SOCIÉTÉ # MODIFICATION D...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 20·fr
    ...Ahmed ben Younes Sassi demeurant à Benane, Délégation de Monavir. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 6·fr
    ...A la date du 3 juillet 1962, la dame Georgette Suzane Kochegati es...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 22·fr
    ...« M'Hara » (Délégation de Djebéaiana, Gouvernorat de Sfax). Capita...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 20·fr
    ...Gallela, Délégation de Jerba, Gouvernorat de Médenine, un établiss...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 24·fr
    ...struction, située à Zorda, Délégation de Ksour-Essaf Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 16·fr
    ...# GOUVERNORAT DU KEF ### (DELEGATION DE SILIANA) En exécution de...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 6·fr
    ...et par délégation. Le Premier Ministre HEDI NOUIRA Arrêté du Mi...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 5·fr
    ...es objets transportés, les obligations respectives de l'expéditeur...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 35·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévues aux présents statuts...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 15·fr
    ... du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la va...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 30·fr
    ...urances avec ses droits et obligations à la Compagnie Assurances G...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 19·fr
    ...99 années, ayant commencé le 1er juillet 1948, sauf prorogation ou...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 14·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 29·fr
    ... est habilité à signer par délégation du ministre de l'Environneme...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 37·fr
    ... responsable des dettes et obligations contractées par Messieurs E...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 29·fr
    ...rej demeurant à Bir chaaba Délégation Djebeniana. **Immeuble mis ...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 12·fr
    ...## Obligations des organismes stockeurs ART. 22. — Les organismes...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 42·fr
    ...eur demeurant à Sidi Daoud délégation d'El Haouaria gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 9·fr
    ...* Droits et obligations * Recrutement * Discipline * Congés * Avan...