Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 36·fr
    ...dar essada», d'une superficie totale de 233 m², qui est un logemen...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 18·fr
    ...Bechir, Ali, Mustapha et Chedly Maslah, la totalité des parts soci...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 51·fr
    ...sa superficie totale est 584m² c)- Contenu : l'immeuble saisi cons...
  • Journal Officiel·2003 / N°050·page 7·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de soixa...
  • Annonces Légales·2025 / N°093·page 7·fr
    ...selane Chébaou Oued Ellil, la totalité du fonds de commerce à usag...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 6·fr
    ...r à nouveaux une partie ou la totalité du reste des bénéfices soit...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 17·fr
    ...probation de la cession de la totalité des parts sociales de la so...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 19·fr
    ...La superficie totale est de deux milles sept cents cinquante m2 (2...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 54·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée «Dar Gharbi» objet du titre f...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 6·fr
    ... des produits donne le nombre total des points obtenus pour l'ense...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 51·fr
    ...e Tunis 88, n° 395 B/1 sur la totalité du titre foncier n° 67554 T...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 8·fr
    ..., il a été constitué une SARL totalement exportatrice, Dénominatio...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 22·fr
    ...aires de faite et de droit la totalité de ses parts sociales (2225...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 7·fr
    ...uve orale, s'il n'a obtenu un total de quarante (40) points à l'en...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 15·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 28·fr
    ...amed Mondher Dloukali cède la totalité de ces parts sociales soit ...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 34·fr
    ...c'est 2/5 parts de la totalité de l'immeuble objet T.F n° 53383 qu...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 29·fr
    ...meurant à Jendouba à vendu la totalité du fonds de commerce de pha...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 42·fr
    ...kahla CIN 02870002 a vendu la totalité du fonds de commerce sis à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 35·fr
    ... consiste 182,675 parts de la totalité de 4969 parts dans la propr...