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- Journal Officiel·1981 / N°072·page 18·fr...Bechir, Ali, Mustapha et Chedly Maslah, la totalité des parts soci...
- Annonces Légales·2015 / N°145·page 51·fr...sa superficie totale est 584m² c)- Contenu : l'immeuble saisi cons...
- Journal Officiel·2003 / N°050·page 7·fr...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de soixa...
- Annonces Légales·2025 / N°093·page 7·fr...selane Chébaou Oued Ellil, la totalité du fonds de commerce à usag...
- Annonces Légales·2004 / N°145·page 6·fr...r à nouveaux une partie ou la totalité du reste des bénéfices soit...
- Annonces Légales·2005 / N°029·page 17·fr...probation de la cession de la totalité des parts sociales de la so...
- Annonces Légales·2008 / N°005·page 19·fr...La superficie totale est de deux milles sept cents cinquante m2 (2...
- Annonces Légales·2008 / N°040·page 54·fr...La totalité de la propriété dénommée «Dar Gharbi» objet du titre f...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 6·fr... des produits donne le nombre total des points obtenus pour l'ense...
- Annonces Légales·2012 / N°046·page 51·fr...e Tunis 88, n° 395 B/1 sur la totalité du titre foncier n° 67554 T...
- Annonces Légales·2013 / N°157·page 8·fr..., il a été constitué une SARL totalement exportatrice, Dénominatio...
- Annonces Légales·2014 / N°039·page 22·fr...aires de faite et de droit la totalité de ses parts sociales (2225...
- Journal Officiel·1986 / N°002·page 7·fr...uve orale, s'il n'a obtenu un total de quarante (40) points à l'en...
- Annonces Légales·2015 / N°039·page 15·fr...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
- Annonces Légales·2017 / N°108·page 28·fr...amed Mondher Dloukali cède la totalité de ces parts sociales soit ...
- Annonces Légales·2008 / N°013·page 34·fr...c'est 2/5 parts de la totalité de l'immeuble objet T.F n° 53383 qu...
- Journal Officiel·1970 / N°040·page 29·fr...meurant à Jendouba à vendu la totalité du fonds de commerce de pha...
- Annonces Légales·2010 / N°135·page 42·fr...kahla CIN 02870002 a vendu la totalité du fonds de commerce sis à ...
- Annonces Légales·2011 / N°094·page 35·fr... consiste 182,675 parts de la totalité de 4969 parts dans la propr...