Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 10·fr
    ...suivant le tableau et le plan parculaire annexés au présent décret...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 16·fr
    ...Cette parcelle est destinée à la réalisation de projet d'urbanisat...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 8·fr
    ...vent présenter par la voie hiérarchique une demande accompagnée de...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 13·fr
    ...— L'immeuble fait partie du titre posséssoire n° C 138 (parcelle 1...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 20·fr
    ...tiales variables, la distance parcourue étant aussi courte que pos...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 10·fr
    ...janvier 1972 Abdallah Khediri Tarchoun, à compter du 20 avril 1972...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 6·fr
    ...nistre exerçant le pouvoir hiérarchique ou la tutelle administrati...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 6·fr
    ...alisé la mise en valeur de sa parcelle, le droit de jouissance fam...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 6·fr
    ...èques publiques, collections d'archives, stades et autres organism...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'arbres f...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 9·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voir hiérarchique, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 7·fr
    ... Gouvernorat de Sfax ; 2° Une parcelle de terre nue immatriculée s...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 13·fr
    ...encore de services liés à des marchés conclus avec l'étranger. Le...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 33·fr
    ...Et à l'encontre de Monsieur Reveyron Marcel Jean Joseph et son épo...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 58·fr
    ...ntourée de murs servant comme parc pour les voitures et les engins...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 8·fr
    ...arges palettisées destinés au marché local et à l'exportation. Ar...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 33·fr
    ...Grand Café du Parc. Durée : 99 ans.
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 20·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 11·fr
    ...vent leur fonction dans la hiérarchie nouvelle compte tenu de la n...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 13·fr
    ...itre gracieux ou onéreux, des marchandises ou du matériel qui lui ...