89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1989 / N°060·page 16·fr...Cette parcelle est destinée à la réalisation de projet d'urbanisat...
- Journal Officiel·1993 / N°040·page 8·fr...vent présenter par la voie hiérarchique une demande accompagnée de...
- Journal Officiel·1958 / N°082·page 13·fr...— L'immeuble fait partie du titre posséssoire n° C 138 (parcelle 1...
- Journal Officiel·1965 / N°040·page 20·fr...tiales variables, la distance parcourue étant aussi courte que pos...
- Journal Officiel·1974 / N°040·page 10·fr...janvier 1972 Abdallah Khediri Tarchoun, à compter du 20 avril 1972...
- Journal Officiel·1995 / N°018·page 6·fr...nistre exerçant le pouvoir hiérarchique ou la tutelle administrati...
- Journal Officiel·1959 / N°039·page 6·fr...alisé la mise en valeur de sa parcelle, le droit de jouissance fam...
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- Journal Officiel·1970 / N°046·page 33·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'arbres f...
- Journal Officiel·1986 / N°062·page 9·fr...La demande de candidature doit parvenir par la voir hiérarchique, ...
- Journal Officiel·1959 / N°012·page 7·fr... Gouvernorat de Sfax ; 2° Une parcelle de terre nue immatriculée s...
- Journal Officiel·1988 / N°078·page 13·fr...encore de services liés à des marchés conclus avec l'étranger. Le...
- Journal Officiel·1967 / N°043·page 33·fr...Et à l'encontre de Monsieur Reveyron Marcel Jean Joseph et son épo...
- Annonces Légales·2011 / N°152·page 58·fr...ntourée de murs servant comme parc pour les voitures et les engins...
- Journal Officiel·1996 / N°074·page 8·fr...arges palettisées destinés au marché local et à l'exportation. Ar...
- Journal Officiel·1966 / N°034·page 33·fr...Grand Café du Parc. Durée : 99 ans.
- Journal Officiel·1973 / N°012·page 20·fr... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
- Journal Officiel·1976 / N°007·page 11·fr...vent leur fonction dans la hiérarchie nouvelle compte tenu de la n...
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 13·fr...itre gracieux ou onéreux, des marchandises ou du matériel qui lui ...