Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 17·fr
    ...ssion totale des droits et obligations détenus dans le permis «Kai...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 55·fr
    ... de personnes assuré, sans obligation d'horaire, à l'intérieur d'u...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 73·fr
    ...urité des navires et de la navigation maritime de plaisance | | ...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 22·fr
    ...et, demeurant à Zéramdine, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 3·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 19·fr
    ...is Cheikhat de Ain Achour, Délégation de Krib Gouvernorat de Silia...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 30·fr
    ...8 novembre 1994, portant promulgation du code de l'aménagement du ...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 61·fr
    ...Les obligations désignées par le sort sont remboursables à leur mo...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 4·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation, Le Pre...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 23·fr
    ... fonctionnaires ayant reçu délégation du Secrétaire d'Etat à l'Edu...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 6·fr
    ...— La révocation peut être prononcée, par dérogation aux dispositio...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 13·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 heures, devant la délégation de Thala....
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 48·fr
    ...30, devant la Délégation de la Goulette.
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 28·fr
    ...étaire demeurant à Zarzis, Délégation de Zarzis, Gouvernorat de Ga...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 4·fr
    ...(2 chaabane 1377), portant dérogation provisoire à certaines dispo...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 17·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre HEDI NOUIRA
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 12·fr
    ...r du 1er février 1971 Salem Zorgati, à compter du 1er février 1971...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 7·fr
    ...— Servitudes et obligations des usagers Les propriétaires ou déte...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 31·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévues par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 19·fr
    ...à l'entreprise ; 10°) la divulgation d'un des secrets professionn...