Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2015 / N°036·page 22·fr
    ... Ben Mohamed Miladi a cédé la totalité de ses parts sociales qu'il...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 39·fr
    ...La cession, ou la location ou la location-vente de la totalité ou ...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 28·fr
    ...Au cas où deux ou plusieurs candidats obtiennent un même total de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 13·fr
    ...e la société d'hypothéquer la totalité de la propriété objet du ti...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 24·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 10·fr
    ...La totalité du TF 47579 Tunis sis à l'avenue de Carthage à Tunis d...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 16·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé "Santa Lucia III" objet du titre...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 8·fr
    ...a) Le prix effectivement payé ou à payer est le paiement total eff...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 67·fr
    ...édé, en décembre 2008, sur un total de 11 arrêtés de démolition dé...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 3·fr
    ...51 Nabeul soit une superficie totale de 4392m², situées en bord de...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 30·fr
    ...yech Ben Youssef Ballouti, la totalité du fonds de commerce, avec ...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 13·fr
    ...evé mensuel portant détail et total de leurs opérations d'entrée e...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 32·fr
    ...Cette augmentation est réalisée par l'incorporation de la totalité...
  • Journal Officiel·1984 / N°017·page 25·fr
    ...La souscription est close dès que la totalité de l'émission sera o...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 52·fr
    ...La totalité du terrain dénommé « Al Karam » objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 35·fr
    ... ainsi il devient les nombres total de parts 500, la valeur de cha...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 57·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 8115 Sfax dénommé "Aida VI" situé ...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 25·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à route Taniour Km 8 rue Habib Thame...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 11·fr
    ...une seule fois sur la base du total du prix des éléments corporels...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 187·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 69 | Re...