Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 14·fr
    ...| Marine marchande, Sfax | | Les épaves doivent être récupérées...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 35·fr
    ...- Ordinateur et évolution - Architecture des ordinateurs - Les sys...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 62·fr
    N° d'ordre N° de la parcelle sur le plan Situation foncière Superf...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 21·fr
    ...Il existe des titres de même catégorie qui sont cotés sur le march...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 6·fr
    ...erte; 4°) dans les différents marchés du gouvernorat de Bizerte; 5...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 29·fr
    ...| — Crédits d'études — Equipement des services des Douanes — Parc ...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 48·fr
    ...mmé «alaman», constitué de la parcelle n° 1 suivant plan fait par ...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 19·fr
    ...La parcelle objet de la présente réquisition correspond à la parti...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 18·fr
    ...El Garaâ et Et-Tella consistant en 2 parcelles de terre de labours...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 67·fr
    ...Cette démarche a été adoptée par la plupart des Communes, sachant ...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 15·fr
    ...éfrigérée ou congelée de type carcasse et un prélèvement sur les b...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 13·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropriée | Nom du ...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 175·fr
    ...De plus, 80 % des huiles conditionnées sont destinées au marché lo...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 3·fr
    ..., à Tunis, dans les locaux des archives du Tribunal Immobilier de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 33·fr
    ...Saniet Tourki (parcelle 1), consistant en une parcelle de terre ag...
  • Journal Officiel·1989 / N°075·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique de parcelles agricoles sises à la basse...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 34·fr
    ...Ardh Riden, consistant en une parcelle de terre propre à la constr...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 51·fr
    ...Henchir Hamam, consistant en deux parcelles de terre implantées d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 28·fr
    ...« Avenue Douleb », consistant en une parcelle de terrain contenant...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 32·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...