89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1961 / N°010·page 3·fr..., à Tunis, dans les locaux des archives du Tribunal Immobilier de ...
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- Journal Officiel·1989 / N°075·page 2·fr...r cause d'utilité publique de parcelles agricoles sises à la basse...
- Journal Officiel·1979 / N°062·page 34·fr...Ardh Riden, consistant en une parcelle de terre propre à la constr...
- Journal Officiel·1979 / N°066·page 51·fr...Henchir Hamam, consistant en deux parcelles de terre implantées d'...
- Journal Officiel·1980 / N°014·page 28·fr...« Avenue Douleb », consistant en une parcelle de terrain contenant...
- Journal Officiel·1996 / N°056·page 32·fr...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...