Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 49·fr
    ...e sous le numéro 144, pour l'audience du 25 février 1980 en vue d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 31·fr
    ...Date et lieu de l'audience : La vente aura lieu le 14/3/2012 à par...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 49·fr
    ...rais qui seront annoncés à l'audience. 6/ Date, Heure et Lieu de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 18·fr
    ...Il sera procédé le mercredi le 21/10/2020 à 9H du matin à l'audien...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 20·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience des saisies immobilières le ...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 11·fr
    ...963, à 9 heures du matin à l'audience et pardevant le Tribunal de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 40·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 26·fr
    ...1969 à 9 heures du matin à l'audience des Criées du Tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 30·fr
    ...seront annoncés le jour de l'audience. VI. Date et lieu de l'adju...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 17·fr
    ...130.481,302 Dinars, outre les frais et honoraires fixés à l'audien...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 20·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 9) Le tribunal : la vente ...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 19·fr
    ...1966 à 9 heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 44·fr
    ...L'adjudication aura lieu le 10 novembre 2008 à 9h du matin à l'aud...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 29·fr
    ... à partir de neuf heures à l'audience des créés du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 39·fr
    ...19/01/2009 à 9h du matin à l'audience et devant la chambre des cri...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 41·fr
    ...7) Date d'audience : Mercredi huit Juin deux mille onze (8/6/2011)...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 42·fr
    ...emière Instance de Sfax ### Audience du 27/2/2012 Le Poursuivant...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 16·fr
    ...elle que présentée lors de l'audience du 24 mai 2021 et a payé le ...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 44·fr
    ...76 à dix heures du matin à l'audience de la chambre des ventes imm...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 47·fr
    ... 3.000.000d pour la première audience, et les frais de la deuxième...