Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 24·fr
    ...- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée, - Lecture et app...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 46·fr
    ...3- Approbation des états financiers de l'exercice 2005. 4- Quitus ...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 22·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 1978. - Quitus aux adminis...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 37·fr
    ...6- Approbation de l'avenant 4 à la convention de prestation entre ...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 15·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion du Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 39·fr
    ...et de stockage des viandes et abats. Le ministre de l'agriculture...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 56·fr
    ...1) Lecture et Approbation du Rapport du Conseil d'Administration e...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 38·fr
    ...Approbation de la tenue de l'assemblée générale ordinaire hors des...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 50·fr
    ...- Approbation s'il y a lieu, de ces rapports et des états financie...
  • Annonces Légales·2024 / N°115·page 9·fr
    ...4/ Approbation des conventions et opérations effectuées dans le ca...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 60·fr
    ...é Roukaya de Construction “Anarbate”. | | 199. | 381 conforme à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 52·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport d'activité établi par le liqui...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 2·fr
    Loi n° 98-84 du 2 novembre 1998, portant approbation d'une convent...
  • Journal Officiel·2012 / N°045·page 25·fr
    ...- l'identification des lieux de l'abattage, de la découpe, de la t...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 53·fr
    ...- Approbation s'il y a lieu du rapport du Conseil d'Administration...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 20·fr
    ...3- Approbation des États Financiers de la société arrêtés au 31/12...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 20·fr
    ...Approbation des rapports du conseil d'administration, des états fi...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 45·fr
    ...Mise à jour d'un statut et approbation de son nouveau texte. 5. Po...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 14·fr
    ...1 - lecture et approbation du rapport d'activité de l'exercice 200...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 24·fr
    ...- Approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2008. - ...