Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 44·fr
    ...Maître Saïghi Mondher avocat à la cour de cassation 61, avenue Hab...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 233·fr
    ...SICAD ## GUIDE DU CITOYEN ## CASE RESERVEE AU BUREAU CENTRAL DES...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 17·fr
    ...691, Case 706, à Tunis, Monsieur FERMON, 54, rue du Portugal, a ét...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 20·fr
    ...694 bis, case 519, il résulte que la condition suspensive a été ré...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 17·fr
    ...731 série I case 402, il appert que Monsieur Albou Abraham demeura...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 13·fr
    ...Les frais occasionnés par ces fournitures sont supportés moitié pa...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 50·fr
    ...le 4 janvier 1980 (volume 841, série ter, case 565) et dont deux c...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 30·fr
    série ter, case 120, dont deux exemplaires ont été déposés au gref...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 41·fr
    ...mai 1979, volume 57, folio 60, case 195. — Quatres résolutions 1)...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 29·fr
    ...730 bis, case 527, Messieurs ZEITOUN Victor Moise et Edouard David...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 18·fr
    ...En ce cas, une publicité complémentaire est toujours ordonnée, ave...
  • Annonces Légales·2004 / N°152·page 2·fr
    ...Maître Afif Arfa, avocat à la cour de cassation 29, avenue de Ghan...
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 2·fr
    ...A la diligence de Maître Yahia Chaker, avocat à la cour de cassati...
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 20·fr
    ...Maître Mustapha Lakhoua, avocat à la Cour de Cassation de Tunis, 2...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 13·fr
    ...Dans le cas de suspension du mandat du Conseil d'Administration, l...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 30·fr
    ...Choubani** Avocat à la Cour de Cassation Rue Béchir Sfar Mahdia *...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 17·fr
    ...Le retour des emballages vides encombrants (caisses, casiers de bo...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 10·fr
    ...Toutefois, au cas où l'investissement est financé au moyen d'une a...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 9·fr
    ...En cas d'absence ou d'insuffisance de provision pour un chèque com...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 21·fr
    # Relèvement de la redevance de compensation due sur les casinos e...