Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 506 résultats pour ""CTI""
  • Journal Officiel·2021 / N°087·page 19·fr
    ...Monsieur Faouzi Aloui, technicien en chef, est chargé des fonction...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 8·fr
    ...## TITRE IV ## DES INFRACTIONS ET DES SANCTIONS ### Chapitre Pre...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 39·fr
    ...t supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 42·fr
    ...Vu le procès-verbal du conseil de gestion de la collectivité des G...
  • Journal Officiel·2014 / N°012·page 20·fr
    ...financiers, est chargée des fonctions d'un mandataire de troisième...
  • Journal Officiel·2022 / N°100·page 8·fr
    ... et Prénom | Grade | Emploi Fonctionnel | | --- | --- | --- | | ...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 14·fr
    # ANNEXE Barème des montants transactionnels pour les délits prév...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 41·fr
    ...l'inspection à la direction de comptabilité pour l'inspection, l'o...
  • Journal Officiel·2018 / N°099·page 25·fr
    ...Tunis, le 30 novembre 2018 Le ministre de la fonction publique, d...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 11·fr
    ...Les collectivités locales ont la faculté d'en fixer le taux dans c...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 6·fr
    ...— Le classement hiérarchique des fonctionnaires des cadres spéciau...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 47·fr
    ...TUNISIE ACTIF DU BILAN Du 01/01/05 Au 31/12/05 | Désignations ...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 32·fr
    ...## Chapitre V ## L'inspection générale Art. 22 - L'inspection gé...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 12·fr
    ...6 - Le régime de rémunération du corps de l'inspection pédagogique...
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 48·fr
    ...provisions | 3 | 1 032 599 | 1 050 428 | | TOTAL DES ACTIFS IMMO...
  • Journal Officiel·2009 / N°017·page 3·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE ## MAINTIEN EN ACTIVITE ...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 35·fr
    ...Monsieur Slaheddine Fkih, attaché d'inspection des affaires économ...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 12·fr
    ...Le candidat au conseil de la section régionale doit être inscrit p...
  • Annonces Légales·2015 / N°113·page 24·fr
    ...CTIFS | | | | | ACTIFS NON COURANTS | | | | | Acti...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 51·fr
    ...La production des pièces ci-après énumérées est exigée par les sou...