Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 14·fr
    ...3° Les 160/200 m² indivis d'une propriété 225.000, dit « Youssef V...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 10·fr
    ...Le un sixième (1/6) à l'indivi de la totalité d'un immeuble immatr...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 32·fr
    ...Dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 6·fr
    ...n) L'action de l'éducateur, connaissance des individus, des milieu...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 14·fr
    ...fessionnelle et au classement individuel des travailleurs dans cha...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 9·fr
    ...2 indivise et Mohamed ben Amor ben Gabsia pour l'autre 1/2 indivis...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 24·fr
    ...ur frère Khiarreddine, dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est ...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 43·fr
    ...2° les 2/3 indivis des 21 pieds d'oliviers au lieu dit El Mechemec...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 47·fr
    ...u'ils possèdent des parts à l'indivise d'un terrain de 492.80 m² s...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 17·fr
    ...- les candidats externes admis seront informés par lettres individ...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 20·fr
    ...1) le requérant pour un demi dans l'indivision, 2) Hadj Othman Ben...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 31·fr
    ...de propriété de la moitié à l'indivision d'un terrain d'une superf...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 11·fr
    ...2° Le quart indivise de la totalité du Mogharsa comprenant 180 jeu...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 19·fr
    ...riculé | 51a 76ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 38·fr
    ...B 187 881 996 Tunis # ETATS FINANCIERS INDIVIDUELS ARRETES AU 31 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 52·fr
    ...| | • Préparation des fiches individuelles | | Juin 1996 | | •...
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 11·fr
    ...ide et de tolérance entre les individus, les groupes et les généra...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 50·fr
    ... de Bembla | la moitié dans l'indivision de la superficie totale d...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 11·fr
    ...indivises au nombre de 4977 divisé à l'origine à 100000 parts indi...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 10·fr
    ...ant avec le requérant, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...