Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2013 / N°122·page 8·fr
    ...1315156A Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette de...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 8·fr
    ...2013G05378SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts enregist...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 42·fr
    ...2°) Des articles 410 et suivants et 451 et suivants du Code de Pro...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 49·fr
    3) Avocat poursuivant : Maître Mustapha Boughazli, Avocat à la cou...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 38·fr
    ...le poursuivant et dans le restant une route, au nord : Ibrahim You...
  • Journal Officiel·1985 / N°020·page 7·fr
    ...— En cas de décès de l'agent, la pension est payée aux survivants ...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 29·fr
    ...Khaled Mzabi Suivant PV de l'assemblée générale extraordinaire du...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 12·fr
    ...Le Gérant 2008B00629SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant sta...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 5·fr
    ...1135604B Suivant acte S.S.P, en date du 03-02-2010 enregistré à l...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 33·fr
    ...Av Pasteur Dar Chaabane Fehry MF 0426073/G CNSS 256206 -29 Suivan...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 3·fr
    ...1472257F/A/M/000 Suivant acte SSP enregistré à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 16·fr
    ...B 120522000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 27·fr
    ...73.691.634 Poursuivant : Le receveur des finances au nom du rece...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 66·fr
    ...Deux cent Huit mille neuf dianrs 175 millime (208.009 175DT) suiva...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 38·fr
    ...## Avocat poursuivant : Maître Imad Eddine Chedaane Avocat. Boule...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 46·fr
    ...539.000,000 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédure...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 8·fr
    ...1136146A Suivant acte sous-seing privé enregistré à la Recette de...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 4·fr
    ...2010R02326SRLB1 # Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut en d...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 124·fr
    ...Siège Social 20, Rue du Koweït - Tunis Suivant procès-verbal du C...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 9·fr
    ...2014U00176SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statut en date...