Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 10·fr
    ...époux feu Mohamed ben Ali ben Harchani ben Ali Metheani. A la dat...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 11·fr
    ...Le quatrième exemplaire est conservé dans les archives de l'École....
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 12·fr
    ... dispensaire à Zéramdine, une parcelle de terrain nu, d'une superf...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 10·fr
    ...pluviales de manière qu'aucun marc ou flaque d'eau stagnante ne pu...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre sur laquelle...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle renfermant 18 pieds d...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 12·fr
    ...Marco OLPER). Cette invention est caractérisée par un procédé de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 34·fr
    ... «Cabissa», consistant en les parcelles 1.061 et 1.062 de la zone ...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 10·fr
    ...nformément au tableau et plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 34·fr
    ...re Foncier « VILLA ANTONNETTE MARCELLIN » N° 18.548. L'adjudicati...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 72·fr
    ...Une parcelle de terre de 2 a, 59 ca., sise au Nord-Ouest de La Mar...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 17·fr
    ...lai, l'ensemble des supports d'archivage ainsi que les dispositifs...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 9·fr
    ...- Faouzi Garci, juge au Tribunal de première instance de Grombalia...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue d'une co...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 9·fr
    ...formément aux tableau et plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 59·fr
    ...- réduction du parc des véhicules à moins de dix unités. - défaut ...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 29·fr
    ...1°) — Les nom prénoms et adresse du postulant; 2°) — Le parcours à...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 52·fr
    ... doit parvenir par la voie hiérarchique, accompagnée des pièces su...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 28·fr
    ...**L'Immeuble objet de Saisie :** Une parcelle de Terre destinée à...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 14·fr
    ...ps opportun pour réajuster la marche du projet. 4 - veiller au re...