Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 3·fr
    ...e n° 112 constitué des parts indivises revenant à Mr Abdelkarim Be...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 28·fr
    ...La totalité des droits indivis dans la propriété dénommée «Ma Mais...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 52·fr
    ...Il s'agit des 147/294 parts indivises dans l'immeuble objet du T.F...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 44·fr
    ...donnance judiciaire en sus des divers frais. La visite des immeub...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 3·fr
    ...ante Mille Dinars (360.000 DT) divisé en trente six mille (36.000)...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 9·fr
    ...3°) Questions diverses. N° 2.009. --- ### ETABLISSEMENTS ### AB...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 40·fr
    ...ôle. Capital Social : 2000 D. divisé en 200 parts de 10 D. chacun...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 27·fr
    ...ain associés de distribuer les dividendes et demander au gérant de...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 35·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise d'une maison destinée à l'habitati...
  • Annonces Légales·2023 / N°128·page 15·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 307 parts de l'immeuble sis E...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 28·fr
    ...## Chapitre V ## Dispositions diverses Art. 20 - Sont abrogées, ...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 47·fr
    ... à l'étranger, - le chef de la division de l'inspection du travail...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 38·fr
    ...rvés à la commercialisation de divers produits et à la prestation ...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 20·fr
    ...Le capital social est ainsi porté à six mille Dinars divisés en 60...
  • Annonces Légales·2009 / N°102·page 21·fr
    ...14 part indivises de la totalité de 40 parts d'une maison avec un ...
  • Annonces Légales·2009 / N°150·page 14·fr
    ...rme notamment l'immobilier; - Diversifier de plus en plus les pro...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 29·fr
    ...6.000 Dinars divisé en 600 parts sociales de 10 Dinars chacune rép...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 6·fr
    ...Il est divisé en chapitre qui ne doivent comprendre respectivement...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 21·fr
    ...- Questions diverses. Le Conseil d'Administration. N° 249-C/2.
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 20·fr
    ...Giorgio Venturato promoteur l'entreprise individuelle FLOW CONSULT...