Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 8·fr
    ...En toute hypothèse, il sera tenu compte de l'ancienneté du travail...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 16·fr
    ...med en qualité de propriétaire sera effectué le 20 juin 1958 par M...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 11·fr
    ...de payer les cotisations dues, sera puni d'un emprisonnement de 3 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 17·fr
    ...maladie et sa durée probable. Sera exclu du bénéfice des disposit...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 6·fr
    ...écuter toutes missions qui lui seraient confiées par le Gouverneme...
  • Journal Officiel·1989 / N°014·page 11·fr
    ...Le report sera opéré ainsi à partir de l'allocation touristique 19...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 8·fr
    ...Le secrétariat administratif du Conseil de discipline sera tenu pa...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 21·fr
    ... 23), le capital de la Société sera porté de 8.000 à 16.000 dinars...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 5·fr
    ... ou l'exécution de la sentence serait contraire à l'ordre public d...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 4·fr
    ...ser réception, la notification sera considérée à son adresse quato...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 9·fr
    ...ier 1964 les caractéristiques seraient incompatibles, avec celles...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 9·fr
    ...nant un montant dont la valeur sera fixée conformément à la réglem...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 13·fr
    ...Aucune opposition ne sera admise passé et d'Etat. Rent sur l'ordr...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 76·fr
    ... 1961, à 9 heures du matin, il sera procédé en la salle des créées...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 38·fr
    ...La participation aux enchères ne sera autorisée qu'aux personnes, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 12·fr
    ...que le contrat d'engagement et sera renouvelée chaque fois qu'un c...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 12·fr
    ... la parution du présent décret sera prise en considération pour la...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 4·fr
    ...— Le montant des cotisations sera déterminé selon les différents i...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 20·fr
    ... commission nationale qui proposera au Ministre des Affaires Socia...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 18·fr
    ...Dans le cas où il serait reconnu nécessaire d'étendre en périmètre...