Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 9·fr
    ...6, parcourt cette route jusqu'à la frontière Algéro-Tunisienne. Dé...
  • Journal Officiel·1991 / N°074·page 4·fr
    ...ns et cahiers des charges des marchés passés par l'État, les conse...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 38·fr
    ...Rapport du conseil d'administration sur la marche de la Société pe...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 33·fr
    ...N° 60802 par Madame Lahrouche Marcelle Adrienne en qualité de prop...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 20·fr
    ...itre gracieux ou onéreux, des marchandises ou du matériel qui lui ...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 3·fr
    ...a et minima de l'ensemble des parcelles laissées à un même proprié...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 7·fr
    ...- Les marchés des travaux, des fournitures, des services et des ét...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 17·fr
    ...our cause d'utilité publique, marché de travaux et de fournitures....
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 50·fr
    ...Monsieur Marcel Creté, propriétaire, demeurant à Tunis, 10, rue Si...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 6·fr
    ...ernorat de Tozeur, - Hassine Hmarcha délégué de Ben Guerdane gouve...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 17·fr
    ...portation de tous produits et marchandises quelconques de toutes o...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 9·fr
    ...fleur et souchet, oie cendrée sarcelles d'hiver et d'été fuligules...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 13·fr
    ...— Les demandes de candidature doivent parvenir par la voie hiérarc...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 38·fr
    ...Constitue de trois parcelles séparées par trois barrières à collec...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 12·fr
    ...des formules de variation des marchés de l'État, des établissement...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 19·fr
    ...à compter du 1er octobre 1976 Tarcheg Esreddine, à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 15·fr
    ...uite et de mise en douane des marchandises; — de procéder en colla...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 54·fr
    ...- le service du personnel, du matériel et du parc-auto - le servic...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 25·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre complantée d...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 25·fr
    ...Gérard Marcel Le Cardonnel et Roland Sylvain Lecoanet). Cette inv...