89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1977 / N°008·page 5·fr...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...
- Journal Officiel·1996 / N°075·page 19·fr...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
- Journal Officiel·1996 / N°077·page 15·fr..., ce dernier peut faire les démarches nécessaires pour l'obtention...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 15·fr...L'immeuble borné correspond à la parcelle 20 du cadastre de Medjez...
- Journal Officiel·1972 / N°035·page 11·fr...à compter du 1er janvier 1971 Tarchoud Habib, à compter du 1er jan...
- Journal Officiel·1993 / N°040·page 17·fr... condition que le retrait des marchandises ou des effets personnel...
- Journal Officiel·1963 / N°027·page 25·fr...une parcelle de terre comprend une chambre construite de pierre et...
- Journal Officiel·1970 / N°038·page 14·fr...er du 1er janvier 1969 Maarek Marcelle à compter du 1er janvier 19...
- Annonces Légales·2011 / N°059·page 29·fr...Il consiste en une parcelle de terrain sur laquelle est construit...
- Journal Officiel·1985 / N°061·page 25·fr...— Par voie postale pour les candidats externes; — Par voie hiérarc...
- Journal Officiel·1958 / N°060·page 18·fr...uissance de la totalité d'une parcelle de terre comptantée de neuf...
- Journal Officiel·1967 / N°027·page 40·fr...Il est constitué par une parcelle de terre de 4 ares 25 centiares,...
- Journal Officiel·1979 / N°064·page 67·fr...Consiste en une parcelle de terre enregistré à la conservation de ...
- Journal Officiel·1975 / N°072·page 3·fr...ptembre 1974 Jelloul Ben Ali Kharchi, à compter du 1er octobre 197...
- Journal Officiel·1975 / N°081·page 14·fr...e la Société de Transport des Marchandises est nommé membre du Con...
- Journal Officiel·1959 / N°007·page 10·fr...er 175.068, consistant en une parcelle de terre nue, à vocation ag...
- Journal Officiel·1981 / N°047·page 61·fr...- De faire toutes avances sur marchandises ou connaissements, tous...
- Journal Officiel·1981 / N°074·page 21·fr...- De faire toutes avances sur marchandises ou connaissements, tous...
- Journal Officiel·1977 / N°010·page 64·fr...T.) consistant en :** 1°) Un parc automobile; 2°) la totalité des...
- Journal Officiel·1985 / N°050·page 3·fr...Le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire de ces ag...