Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 2·fr
    ...— éventuellement, la distance parcourue hors du périmètre communal...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 11·fr
    ...u 1er juillet 1966 Mm' Maarek Marcelle née Sabag, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 19·fr
    ...Lellouche Marcel, à compter du 1ᵉʳ avril 1963. Hassouma Kharoubi, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 12·fr
    ...priété industrielle, Monsieur Marcel Concy ingénieur demeurant 180...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 3·fr
    ...— Un plan des lieux avec description des locaux établi par un arch...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 26·fr
    ...nis (Tunisie), mandataire de : Architect Industrie Chimique del Tr...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 56·fr
    ... le siège social est situé au parc d'activités économiques à Menze...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 3·fr
    ...églementation en vigueur, les marchés passés par l'entreprise - Ap...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 41·fr
    ... leur adaptation aux seins de marchés par l'ouverture de points de...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 65·fr
    ...corporels le composant ou des marchandises le garaisan, savoir : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 50·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 11·fr
    ...du ministère de l'éducation, - architecture des ordinateurs : stru...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 14·fr
    ...ion relatives à tous produits marchandises et objets. Siège Socia...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 19·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 20·fr
    ...ciété avec Monsieur Bellaiche Marcel avec les pouvoirs prévus dans...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 34·fr
    ...Parcelle 7 du T. 41.834; Le présent avis fera courir le délai de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 19·fr
    ...torité de leurs supérieurs hiérarchiques, dans les Etablissements ...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 21·fr
    ...1 ha 90 a 20 ca, ledit immeuble consistant en deux parcelles de te...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 44·fr
    ...onsultation et élaboration de marchés); - Assurer le Secrétariat d...