Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 8·fr
    ...Le Ministre des Finances Nouri Zorgati Le Ministre de l'Agricultu...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 21·fr
    ...aâ, Cheikhat d'Oued Meliz, Délégation de Ghardimaou, Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 12·fr
    ...7 du 24 mars 1989, portant délégation de certains pouvoirs des mem...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 15·fr
    ...assification nationale d'homologation des certificats et diplômes ...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 49·fr
    ...la route de Teniour km 4.5 délégation droite chahiya, il s'agit d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à chelkhat de Ababsa, Délégation de Sed...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 56·fr
    ... de tans - avoir un résultat négatif à la recherche de l'anémie in...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 24·fr
    ...s; 2° L'eau servant à son irrigation suivant ses tours habituels ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 3·fr
    ...— « L'avocat soumis à des obligations militaires actives, ne peut ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 34·fr
    ...## ARTICLE 55 ### Congés pour obligations militaires Les travaill...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 3·fr
    ... objet, sous réserve des homologations prévues par la présente loi...
  • Journal Officiel·1986 / N°039·page 3·fr
    ...administrative préside par délégation du Premier ministre le conse...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 12·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation, BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 35·fr
    ...u Cheikhat de Sidi Naceur, Délégation de Souassi, dont l'immatricu...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 22·fr
    ...e terrain appartenant à la délégation de la Hencha (Sfax) sur la G...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 39·fr
    ...ction située à Ain Ghezal, Délégation de Djebiniana Gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 17·fr
    ... # COMPAGNIE TUNISIENNE DE NAVIGATION Société anonyme au capital ...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 25·fr
    ...r; 2° l'eau servant à son irrigation à des tours connus, faute de...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 7·fr
    ...e Tunis, à l'exclusion des délégations de Zaghouan et du Fahs. Le...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 3·fr
    ...hefs des secteurs et de la Délégation concernés. ART. 13. — L'usa...