Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 12·fr
    ...on de semences de 1 kg environ sera prélevé par un contrôleur de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 29·fr
    ...délai, aucune revendication ne sera prise en considération. Etabl...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 13·fr
    ...embres, cette communication ne sera permise que pendant les quinze...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 40·fr
    ...), le salaire journalier moyen sera calculé sur la base des salair...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 44·fr
    ...Sur ces bénéfices il sera prélevé des affectations, s'il y a lieu,...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 16·fr
    ...incorporée au présent bornage, sera désormais poursuivie au nom de...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 16·fr
    ...inal des actions anciennes qui sera porté de quatre (4) Dinars à v...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 33·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 7·fr
    ...si que celui des transactions, sera réparti dans les mêmes conditi...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 6·fr
    ...onnement de 6 à 15 jours et il sera procédé de nouveau à l'exécuti...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 3·fr
    ...— Il sera également tenu aux dits Greffes une fiche par expert aup...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 35·fr
    ...hectares 21 ares 50 centiares, sera mis en vente le lundi 16 mai 1...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 56·fr
    ...nouloualid, Sousse. Gérance : sera assurée par M. Mohamed ben Ali...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 10·fr
    ...Il sera pourvu des tables nécessaires à l'installation convenable ...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 21·fr
    ...Mahmoud KAMOUN, Huissier-Notaire à Sfax, il sera procédé à la vent...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 31·fr
    ...ui, étant visées ci-dessus, ne serait pas effectuée dans les condi...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 27·fr
    ... pour une durée d'une année et sera prorogée pour une autre durée ...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 15·fr
    ...sus la vente des lots susvisés sera poursuivie séance tenante sur ...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 10·fr
    ...Dans cette hypothèse le dossier sera également communiqué au défen...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 11·fr
    ...Au cas où le présent protocole cesserait d'être en vigueur, le fon...