88 086 résultats pour ""SERA""
- Journal Officiel·1966 / N°040·page 12·fr...on de semences de 1 kg environ sera prélevé par un contrôleur de l...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 29·fr...délai, aucune revendication ne sera prise en considération. Etabl...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 13·fr...embres, cette communication ne sera permise que pendant les quinze...
- Journal Officiel·1965 / N°052·page 40·fr...), le salaire journalier moyen sera calculé sur la base des salair...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 44·fr...Sur ces bénéfices il sera prélevé des affectations, s'il y a lieu,...
- Journal Officiel·1959 / N°052·page 16·fr...incorporée au présent bornage, sera désormais poursuivie au nom de...
- Journal Officiel·1962 / N°011·page 16·fr...inal des actions anciennes qui sera porté de quatre (4) Dinars à v...
- Journal Officiel·1993 / N°075·page 33·fr...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
- Journal Officiel·1976 / N°005·page 7·fr...si que celui des transactions, sera réparti dans les mêmes conditi...
- Journal Officiel·1970 / N°027·page 6·fr...onnement de 6 à 15 jours et il sera procédé de nouveau à l'exécuti...
- Journal Officiel·1976 / N°083·page 3·fr...— Il sera également tenu aux dits Greffes une fiche par expert aup...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 35·fr...hectares 21 ares 50 centiares, sera mis en vente le lundi 16 mai 1...
- Journal Officiel·1961 / N°056·page 56·fr...nouloualid, Sousse. Gérance : sera assurée par M. Mohamed ben Ali...
- Journal Officiel·1986 / N°012·page 10·fr...Il sera pourvu des tables nécessaires à l'installation convenable ...
- Journal Officiel·1961 / N°030·page 21·fr...Mahmoud KAMOUN, Huissier-Notaire à Sfax, il sera procédé à la vent...
- Journal Officiel·1964 / N°013·page 31·fr...ui, étant visées ci-dessus, ne serait pas effectuée dans les condi...
- Journal Officiel·1966 / N°023·page 27·fr... pour une durée d'une année et sera prorogée pour une autre durée ...
- Journal Officiel·1967 / N°049·page 15·fr...sus la vente des lots susvisés sera poursuivie séance tenante sur ...
- Journal Officiel·1993 / N°074·page 10·fr...Dans cette hypothèse le dossier sera également communiqué au défen...
- Journal Officiel·1998 / N°040·page 11·fr...Au cas où le présent protocole cesserait d'être en vigueur, le fon...