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- Annonces Légales·2021 / N°049·page 16·fr...24 mai 2021 et a payé le prix total fixé à huit cent vingt mille d...
- Journal Officiel·2002 / N°074·page 7·fr...continue, les candidats ayant totalisés les crédits exigés au titr...
- Journal Officiel·2003 / N°104·page 3·fr...plan d'aménagement urbain, en totalité ou en partie, sont délimité...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 10·fr...| MONTANT DE LA DÉPENSE pour la totalité de la propriété | MOYENS...
- Annonces Légales·2007 / N°028·page 23·fr... cent dinars (100 DT) chacune totalement souscrites et libérées en...
- Journal Officiel·1969 / N°022·page 24·fr...en totalité et se trouve porté à 85,000 Dinars. L'Article 6 des S...
- Journal Officiel·1970 / N°027·page 17·fr...| | Divers | 2.000.000 | | Total | 68.000.000 | II. — Pour bé...
- Journal Officiel·1971 / N°036·page 26·fr...iant combustible est brûlé en totalité ou en partie, et en ce que ...
- Journal Officiel·1972 / N°021·page 8·fr...La totalité de la moitié indivise de l'immeuble immatriculé sous l...
- Annonces Légales·2009 / N°077·page 30·fr...ectangulaire d'une superficie totale de 358 m², comprenant un rez-...
- Annonces Légales·2009 / N°115·page 43·fr...La totalité de la propriété dite - Farhat - objet du titre foncier...
- Annonces Légales·2010 / N°048·page 49·fr...La mise à prix a été fixée de la totalité de 2/9 parts de 17.733,1...
- Journal Officiel·1977 / N°027·page 22·fr...s actions souscrites, soit au total 25.000 dinars. A l'appui de c...
- Annonces Légales·2011 / N°045·page 19·fr...cune souscrites et libérer en totalité à la souscription. Les form...
- Journal Officiel·1979 / N°024·page 27·fr...qu'il est en possession de la totalité du Jenane clôturé en cactus...
- Annonces Légales·2012 / N°041·page 44·fr... que ce lui qui aura versé la totalité du montant et ajouté 10 % à...
- Annonces Légales·2012 / N°139·page 20·fr...1/ après la cession de la totalité des parts sociales de monsieur ...
- Annonces Légales·2013 / N°156·page 52·fr...La Totalité de l'immeuble sis au 4 Rue Elmanfalouti Khaznadar obje...
- Annonces Légales·2017 / N°152·page 39·fr...se le public qu'il possède la totalité d'une parcelle de terrain E...
- Annonces Légales·2018 / N°125·page 36·fr...La totalité du local désigné à l'habitation sis au rez-de-chaussée...