Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 9·fr
    ...hargé des fonctions de chef de division des affaires communales au...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 21·fr
    ...es sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 7·fr
    ...- la gestion individuelle, - la gestion des sociétés d'investisse...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 12·fr
    ...La propriété est clôturée et divisée en deux parties : la première...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 16·fr
    ...es, de voyages collectifs et individuels et la vente des prestatio...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 7·fr
    ...- Questions diverses. Il a été déposé au greffe du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 2·fr
    ...l n° 277 constitué des parts indivises revenant à Mr Abdelkarim Be...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 15·fr
    ...L au capital de 389.000 dinars divisé en 38.900 parts sociales de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 15·fr
    ...Mille Dinars (1.000 D.) divisés en Cent parts (100) de Dix Dinars ...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 38·fr
    ...(50.000 D.) divisé en cinq mille parts (5.000 A.) de dix dinars (1...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 10·fr
    ... | Foire de Tunis | 250 | | Divers général | 1.400 | En ce qu...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 53·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de 251 m² du t...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 21·fr
    ...## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 15. — Les titulaires du Brevet d'Ap...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 24·fr
    ...La dite parcelle est divisée en deux lots des côtés Est et Ouest s...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 49·fr
    ...Il s'agit de 1300 parts indivises de la totalité de 11463 parts o...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 51·fr
    ... dont la plupart des maisons individuelles sont équipées par l'éle...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 26·fr
    ...Ce sont des parts immobilières de la moitié indivise de la proprié...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 4·fr
    ...i lui sera attribuée doit être divisée par deux. Le programme des...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 15·fr
    ...sur le plan national avec les subdivisions régionales et les stati...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 20·fr
    ...hargé des fonctions de chef de division Malaisie, Philippines, Sin...