Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1997 / N°021·page 23·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 33·fr
    ...La nouvelle rédaction de ces articles sera la suivante : **Articl...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 34·fr
    ... sociales de 5 dinars chacune, sera réduit de 89.920 dinars par vo...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 28·fr
    ...u Conseil ; 6) que la société sera administrée par un conseil com...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 15·fr
    ...cent, l'effort de traction qui serait produit par la charge utile ...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 39·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti entre les actionnaires à tit...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 4·fr
    ...Un avis d'enquête le concernant sera communiqué dans la presse et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 24·fr
    ...de fin d'année le droit commun sera observé. Répartition des excé...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 27·fr
    ...- établir un règlement intérieur qui sera soumis à l'approbation d...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 32·fr
    ...— Il ne sera tenu aucun compte de l'avis paru le 10 janvier 1961 s...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 10·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 23·fr
    ...**Dissolution.** — La Société ne sera pas dissoute par le décès de...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 14·fr
    ...tance de la partie prenante ne serait pas trouvée régulière, le co...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 9·fr
    ...La reprise de la procédure sera subordonnée au résultat de la déci...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 17·fr
    ...Il ne sera pas tenu compte des demandes qui ne remplissent pas les...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 9·fr
    ...— Le présent arrêté sera publié dans la partie officielle du bulle...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 44·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti : — 10% au Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 4·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 34·fr
    ...ecté notamment, suivant ce qui sera décidé par l'Assemblée Général...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 10·fr
    ...Cet arrêté précisera notamment les obligations auxquelles devront ...