Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 45·fr
    ...minution par suite du retrait total ou partiel que les associés fo...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 32·fr
    ...La Totalité des parts Indivises du débiteur saisie représentant 53...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 41·fr
    ...La totalité de l'immeuble dispose d'une clôture murale de briques ...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 35·fr
    ...15/568 Total ………………………………………… 568/568 Les personnes qui auraient...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 22·fr
    ...La totalité d'un terrain nu ayant pour superficie 6 Marjaà environ...
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 39·fr
    ...La contenance totale du terrain sur lequel a été construit l'immeu...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 19·fr
    ...une, à souscrire et à libérer totalement à la souscription. Les f...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 14·fr
    ...– Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de dix (...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 17·fr
    ...aire de le CIN n° 06470346 la totalité du fonds de commerce destin...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 11·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°37...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 4·fr
    ...bilité limitée Non résidente Totalement Exportatrice Au capital...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 10·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 63484 Ben Ar...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 11·fr
    ...e n°9083 le 27/10/2022 sur la totalité de la propriété non immatri...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 10·fr
    ... de 25 dinars l'une, libérées totalement, et ce, par incorporation...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 31·fr
    ...Habib Ben Mahmoud Mezghani, de la totalité d'un fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·1985 / N°005·page 2·fr
    ...justifiant qu'il a été relevé totalement ou partiellement de ses i...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 26·fr
    ...nties de fait et de droit, la totalité des 445 parts sociales de 1...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 8·fr
    ...ax 2022/02 sous n°3708 sur la totalité de deux propriétés objet du...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 10·fr
    ...par son directeur général, la totalité du fonds de commerce exploi...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 15·fr
    ...elle à responsabilité limitée totalement exportatrice dénommée "JE...